Déposée le 24 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONILOG INTERACTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONILOG INTERACTIVE domicilié(e) 34 RUE CAMILLE PELLETAN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 288 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SONILOG INTERACTIVE domicilié(e) 34 RUE CAMILLE PELLETAN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSULE est expirée depuis le 24 octobre 2020.
SONILOG INTERACTIVE a également déposé les autres marques suivantes : CAPSULE
SONILOG INTERACTIVE, SARL - 34 RUE CAMILLE PELLETAN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 479288940
SONILOG INTERACTIVE - 34 RUE CAMILLE PELLETAN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Inscription le 20 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540856 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460630 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-20
Services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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